Déposée le 15 juin 2015 par l'association loi 1901 Agence Ecosphère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CICÉRON 660 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Agence Ecosphère domicilié(e) Parc d'activités Coriolis, Rue Evariste Galois - 71210 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 174 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Ecosphère domicilié(e) Parc d'activités Coriolis, Rue Evariste Galois - 71210 - TORCY - France.
La marque CICÉRON 660 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189138.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence Ecosphère, Association loi 1901 - Parc d'activités Coriolis, Rue Evariste Galois - 71210 - TORCY - France - SIREN 811174259
Agence Ecosphère - Parc d'activités Coriolis, Rue Evariste Galois - 71210 - TORCY - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 22 septembre 2015 - Retrait partiel n°654466 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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